EAC

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Certificat EAC d’après ТР ТС (les règlements techniques de l’Union Douanière) pour la Russie et UEEA

La certification selon les règlements techniques de l’Union Douanière (ТР ТС) et de l’union économique eurasienne. Les certificats pour la Russie – l’information sur les normes.

Qu’est-ce que c’est le certificat EAC?

La base essentielle de la coopération des pays UEEA fait la standardisation unique des exigences envers la qualité des produits et marchandises, dont  la circulation se réalise sur tout le territoire de l’union économique eurasienne.

Dans ce cadre le certificat EAC est le document sur la conformité, qui témoigne  l’exécution par le produit ou la marchandise de toutes les exigences du règlement technique. De plus le nom du certificat EAC découle directement de sa fonction: le certificat „Eurasian Conformity“, i.e. le certificat de la conformité eurasienne.

Le prédécesseur du certificat EAC était le certificat de la norme d’État individuellement demandée dans chaque pays en l’absence du système commun. Par l’introduction de la certification EAC l’union économique eurasienne a atteint le degré considérable de l’unification et la simplification du système de la certification.

Particularités juridiques de la certification EAC

L’introduction de la certification EAC a réformé principalement le système de la standardisation dans les pays séparés. D’une part, cela a amené à l’harmonisation de la procédure, des règles et du procès de la certification dans tous les Etats membres de l’union douanière eurasienne. D’autre part, les certificats EAC des pays-participants séparés ont reçu la signification décisive sur tout le territoire de l’union économique eurasienne.Cela signifie que le certificat EAC délivré en Russie est valable pour l’Arménie, le Kazakhstan, la Kirghizie et la Biélorussie de meme façon que le certificat EAC délivré dans l’Etat participant correspondant de l’union économique eurasienne. De plus les standards nationaux de la sécurité et les certificats, par exemple, la norme d’État R, ont perdu progressivement leur force et ont été remplacés par un nouveau règlement technique dans la branche correspondante.

 

Sur le certificat on indique les données suivantes :

  • Le numéro d’identité ancien du certificat
  • Le nom de la production certifiée
  • Le code ТН ВЭД (nomenclature combinée de l’activité économiquer extérieure)
  • Les règlements techniques, aux exigences desquels la production certifiée correspond
  • Le délai de validité
  • La raison sociale et l’adresse du fabricant
  • L’organisme de la certification
  • Les références aux procès-verbaux des essais et autres documents

Domaine de validité du certificat EAC

La Kirghizie, la Russie, l’Arménie, le Kazakhstan, la Biélorussie

Documentation nécessaire:

Pour la certification selon le règlement technique de l’Union Douanière – TR l’UD – ou selon le règlement technique de l’union économique eurasienne– ТR UEEA – il est nécessaire de présenter l’ensemble des documents analogue comme à la déposition de la demande pour l’établissement du certificat de norme d’Etat ou de règlement technique.

En fonction du standard peuvent être nécessaires les documents suivants:

  • L’acte d’agréage
  • Les informations sur l’emballage (en russe)
  • Les informations sur la composition (en russe)
  • Le guide d’utilisateur (en russe)
  • La feuille de colisage (en russe)
  • Le manuel d’exploitation et l’entretien
  • Le manuel d’exploitation (en russe)
  • Le compte de la solidité
  • Les informations sur la surélévation
  • Les procès-verbaux des essais intérieurs/extérieurs (à la présence)
  • Le compte/compte-formalité
  • Les procès-verbaux de l’essai des matériaux
  • L’instruction pour le montage (en russe)
  • Le procès-verbal du contrôle non-destructif
  • Les procès-verbaux des essais
  • L’étude radiologique
  • L’enregistrement RE
  • Les documents d’enregistrement de la personne civile à ТR (usager final)
  • Le schéma de la connexion
  • Le certificat de la soudure
  • L’argumentation de la sécurité
  • Le passeport de la sécurité (en russe)
  • La spécification au contrat
  • Le passport technique
  • Le contrat avec le partenaire russe commercial
  • Les certificats européens en force (par exemple, ATEX, Ce, ISO)
  • Les plans
  • L’analyse du danger de l’inflammation

Procédure de la certification EAC

Le certificat EAC peut être demandé seulement par la personne civile avec le siège dans l’union économique eurasienne. Ainsi, les personnes physiques et les entreprises des tiers-pays sans représentations dans l’union économique eurasienne peuvent recevoir le certificat des règlements techniques seulement par l’intermédiaire.

WR Certification est la société certifiant accordant le volume total des services, et propose comme proprement la certification, et la conciliation. À titre du client vous acquerrez  en notre personne le partenaire fort et sûr, puisque nous vous assurons la possibilité de la certification EAC dans n’importe quelle situation et nous vous accompagnons dès le début – jusqu’à la distribution des originaux des certificats de la conformité.

La récolte de la documentation pour la certification EAC

La certification EAC commence par la récolte des documents nécessaires. En fonction du produit certifié et le standard appliqué la documentation se distingue principalement. C’est pourquoi vous recevrez de votre consultant personnel dans notre bureau la liste individuelle des documents, qui est faite soigneusement en tenant compte de tous les détails essentiels. Les collaborateurs spécialement formés répondront à toutes vos questions et soutiendront en l’absence de quelques documents.

Dès que tous les documents indiqués dans la liste seront présents, nous les transmettrons à l’organisme contrôlant après les examens, le transfert en cas de besoin et les préparations.

L‘examen par l’organisme contrôlant

En fonction du type de la production et du document normatif les produits subissent de divers types des contrôles: du contrôle simple de la documentation jusqu’au contrôle non destructif   et même du contrôle destructif à la discrétion de l’organisme contrôlant.

C’est pourquoi au cours des consultations on vous recommande la préparation soigneuse et compétente.

Les procès-verbaux des essais et la distribution du certificat de la conformité

À l’exécution de toutes les exigences en vertu des procès-verbaux des essais on présente le certificat de la conformité.

Durée et le coût du procès de la certification EAC

Même si la certification EAC est perçue souvent comme la formalité propre, ici il s’agit du procès complexe se trouvant sous l’influence de la multitude de divers facteurs, jouant le rôle défini en train de la certification, tels que le type d’un produit, la version de la certification, le volume des essais nécessaires, le nombre des composants séparés – et cela fait une petite partie de l‘ensemble.

Dès le moment de la présentation de la demande avant la réception du certificat EAC on peut attendre de quelques jours à quelques semaines. Les conditions exactes de la certification sont toujours à titre individuel en fonction de vos plans.

Nos collaborateurs expérimentés seront contents de vous conseiller en ce qui concerne vos plans et vous accorder les décisions optima.

Eléments du marquage

Les exigences au marquage des produits correspondant aux règlements techniques sont exactement décrites par l’union économique eurasienne par la commission de l’Union Douanière.

La production étant passible de la certification, avant l’introduction à la circulation  sur le territoire de l’union économique eurasienne à côté de proprement dite certification EAC doit être approvisionnée du signe EAC, à toutes les exigences confirmant la conformité à la législation de l’union économique eurasienne. L’introduction à la circulation  de la production et des marchandises étant passibles de la certification, sans marquage correspondant EAC est interdite.

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